Conditions générales de vente


1 - GÉNÉRALITÉS 
Les Présentes Conditions Générales De Vente De Produits Et De Prestations De Service S’appliquent Entre Sthubert92 Et Ses Clients ; Elles Prévalent Sur Toutes les Conditions D’achat Ou Toutes les Clauses Même Contraires Pouvant Figurer Sur Quelque Document Que Ce Soit. 
L’application De Clauses Différentes De Ces Conditions Nécessite Un Engagement Écrit De La Part De Sthubert92
Les Tarifs Ne Constituent Pas Une Offre Et Sont Susceptibles De Changer Sans Préavis. Sthubert92 Se Réserve La Possibilité De Modifier À Tout Moment Les Spécifications Portées Sur Ses Notices,Circulaires, Dépliants, Ou Tout Autre Document Sans Que Ses Clients Puissent Prétendre De Ce Fait À Aucune Réclamation Ou Dédommagement. 
Sauf Mention Contraire, Les Devis Restent Valables 30 Jours. Sthubert92 Conserve La Propriété Intellectuelle De Ses Projets Et Études Qui Ne Peuvent, Sans Son Accord, Être Exécutés Ou Communiqués À Des Tiers. 
L'ensemble De Nos Modèles Sont Interdits À La Vente Au Moins De 14 Ans.
2 - TRAITEMENT DES COMMANDES - LIVRAISON 
Pour Toute Commande De Matériel Une Participation Aux Frais De Port Sera Facturée. 
Les Délais De Livraison Ou D’intervention Sont Donnés De Bonne Foi Mais Sans Engagement. Les Éventuels Retards Ne Peuvent Donner À L’acheteur Le Droit D’annuler La Vente, De Refuser La Marchandise Ou La Prestation Et De Réclamer Des Dommages Et Intérêts. 
Les Réclamations Relatives À L’état De La Marchandise, Aux Manquements Éventuels, Doivent Nous Parvenir Par Lettre Recommandée Dans Un Délai Maximum De 8 Jours Courant À Partir De La Date De Livraison De La Marchandise. 
Retour De Marchandise: Conformément À La Loi En Vigueur, Le Client Dispose D'un Délai De 14 Jours Pour Retourner Une Marchandise. Les Produits Ne Doivent Pas Avoir Été Utilisés Et Les Frais De Port De Retour Sont À La Charge Du Client.
En Cas De Non Respect De Ces Conditions, Aucun Remboursement Ou Avoir Ne Sera Effectué.
Délais De Livraison:
Selon Les Modèles Uniquement Sur Commande 7jours À 4 Semaines Pour Les Modèles Sur Devis.Les Informations Du Délai Sont Disponibles Sur Le Site Ou Le Devis En Cas De Restauration Ou De Création.
3 - TRANSPORT 
Les Conditions Suivantes S’appliquent : 
Pour La France Métropolitaine : Toutes Nos Marchandises Sont Vendues Emballées, les Frais De Port sont À La Charge Du Client. 

Nous ne sommes pas responsables des pertes ou des dégats sur le colis.

Un suivi du colis vous sera fourni.

Les Transporteurs :
Poste Colissimo
Mondial Relais (Sur Demande Du Client) 
Les Tarifications Sont Identiques .
4 - PAIEMENT 
Nos Marchandises Sont Payables À La Commande Pour L’ensemble Des Matériels, Fournitures, Prestations De Service. 
Sont Acceptés, Les Paiements: 
Soit Par Chèque  À L'ordre De Hubert Christophe Sthubert92 Pour La France Uniquement;
Soit Via Paypal,
Soit Par Un Virement Bancaire.
Un Règlement En Plusieurs Fois Est Possible Pour Les Sommes Supérieure À 200€
5 - RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ 
Sthubert92 Conserve La Propriété Des Marchandises Livrées; Jusqu’au Complet Paiement De Leur Prix .
Adresse : Hubert Christophe
7 Rue Francois Villon
92230 Gennevilliers
N° Siret : 51036463100018
TVA Non Applicable, Article 293 B Du CGI
L'ensemble De Nos Marques Sont Déposée À L'INPI : Sthubert92, Car-Horse, Platre & Farine, Automic.Toys

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